Nature de fruit au Cassis fabriqué à l'ancienne
Présentation de la marque Nature de fruit au Cassis fabriqué à l'ancienne
Déposée le 29 janvier 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COTEAUX BOURGUIGNONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Nature de fruit au Cassis fabriqué à l'ancienne »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Nature de fruit au Cassis fabriqué à l'ancienne est expirée depuis le 29 janvier 2019.
LES COTEAUX BOURGUIGNONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401327 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13